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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet
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BATILYANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATILYANE
PROSYN POLYANE (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND.

Numéro de dépôt :
1220035
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
10/11/1992

Présentation de la marque BATILYANE

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « BATILYANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque BATILYANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATILYANE est expirée depuis le 10 novembre 1992.

PROSYN POLYANE Zone Industrielle du Clos Marquet a également déposé les autres marques suivantes : POLYANIX , "POLYANE SILOBLANC" , POLYANYL , AGRILYANE , AGRIMECA , POLYAFOOD , PROSYLYANE , PROSYFOOD , POLYALINE , S.E.R.I.A. SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES POUR L'INNOVATION DANS L'INDUSTRIE ET L'AGRICULTURE


PROSYN POLYANE (SOCIETE ANONYME), Zone Industrielle du Clos Marquet, 42400 SAINT-CHAMOND. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Des films, fils ou pellicules en matière plastique et des emballages en matière plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.